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1 – Identification de l’éditeur
Le Site est édité et exploité par la société Art de Pâtisser, SAS au capital social de 20 000 €, immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 889 519 633, et dont le siège social est situé 3 rue Caussette 31000 Toulouse.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR59889519633.
Directeur de la publication : Youssef BENMIMOU, PDG d’Art de Pâtisser.
2 – Identification de l’hébergeur

Le Site est hébergé sur les datacenters d’OVH.

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
Hébergeur : OVH SAS

3 – Données personnelles – Cookies
  • 3.1- Des données personnelles vous concernant peuvent être recueillies, avec votre consentement express, lors de votre navigation sur le Site, lors de la réalisation de commande, la réservation d’ateliers sur le Site et l’inscription à la newsletter commerciale d’Art de Pâtisser.
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    Conformément à la Loi « Informatique et liberté » du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données n°2016/679, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des informations vous concernant. Pour exercer ce droit, il vous suffit de contacter Art de Pâtisser à l’adresse suivante :
    Art de Pâtisser, 3 rue Caussette 31000 Toulouse – client@artdepatisser.com
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4 – Propriété intellectueller
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    Toute exploitation non autorisée du Site et de son contenu engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
  • 4.3– Art de Pâtisser reste propriétaire de ses signes distinctifs, et notamment marques, logos, dénomination sociale et autre nom commercial, enseigne et nom de domaine. La reproduction, l’imitation ou l’apposition, partielle ou totale, des signes distinctifs appartenant à Art de Pâtisser est strictement interdite sans son accord écrit préalable.
5 – Liens hypertextes
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6 – Engagements et responsabilités
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    • Prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger son système informatique contre toute contamination par de potentiels virus et contre toute tentative d’intrusion par des tiers.
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    • Fonctionnement technique du Site
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7 – Différends

Le contenu du Site et son utilisation sont soumis à la loi française. Toute réclamation à l’occasion de l’utilisation du Site doit être adressée à Art de Pâtisser par écrit, à l’adresse postale 3 rue Caussette 31000 Toulouse ou par email client@artdepatisser.com
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